Conseil Communautaire du 28 janvier 2021
Après l’intervention de plus d’une heure de François Bonneau, Président de la Région Centre Val de Loire, puis la communication des délibérations du Bureau communautaire et des avis de la Conférence des Maires (réunie le 18 janvier 2021), l’ordre du jour de la séance (23 délibérations) est abordé.
Après les interventions de Chartes à Gauche puis de Chartres Ecologie, relatives aux incidents survenus lors du dernier conseil municipal, et appelant le maire à plus de retenue, l’ordre du jour de la séance (28 décisions et 22 délibérations) est abordé (le texte d’Olivier Maupu est à retrouver sur ce site « Une parole forte »). Décisions du Maire Les décisions prises par le Maire de Chartres, en vertu de la délégation qu’il a reçue du conseil, sont portées à la connaissance du Conseil Municipal.
70 délibérations sont à l’ordre du jour de ce conseil municipal de rentrée. « Administration Générale » (délibérations 1 à 6) - Délibération n°1 : elle désigne Olivier Maupu, colistier de Chartres Ecologie comme représentant dans les commissions dans lesquelles siégeait Chantal Vinet, en ses lieu et place. - Délibérations n°2 à n°5 : elles concernent des désignations de représentants de la Ville de Chartres au sein d’un certain nombre d’instances (Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie / Comités Locaux d’Animation et de Développement (CLAD) de la ligne TER Chartres-Courtalain et de la ligne Nogent le Rotrou-Epernon.
Les conseils communautaires débutent par les décisions prises par le Président par délégation du conseil communautaire dont, légalement, les conseillers communautaires doivent avoir connaissance. C’est une mine d’informations sur ce qui se passe dans l’agglo. Chaque décision est exposée de manière très succincte, ce qui ouvre à pas mal de questions possibles (de notre part seulement car pour les autres conseillers, tout doit être clair…). Nous avons donc demandé la parole en début de séance, ce qui permettait également une petite mise au point suite à la séance du conseil municipal de la semaine précédente :
Ci-dessous la présentation faite par Quentin Guillemain de sa candidature pour la Présidence du Conseil communautaire lors du conseil communautaire du 16/07/2020 : “Chers collègues, A l’issue de ces élections municipales, il nous faut élire celle ou celui d’entre nous qui impulsera la politique commune à nos soixante-six communes. Il s’agit d’un moment démocratique important. Nous le savons tous, cette agglomération souffre d’une absence de débat, reléguant cette assemblée, depuis un certain nombre d’années, à une chambre d’enregistrement.
Au conseil municipal du 15 juin a été présenté, comme cela est recommandé par l’Etat, un rapport sur l’état de la dette. L’endettement sur le budget principal est, au 31/12/2019 de 99,9 millions d’euros. Si l’on y ajoute les budgets annexes, de 100,6 millions d’euros, en augmentation de 7,2% par rapport à 2018. On peut aussi y ajouter l’endettement lié à l’aménagement du quartier des Petits Clos pour 36,3 millions d’euros.
31 délibérations au menu de ce 2ème conseil municipal….dont 16 sur des élections ou désignations dans différentes instances. Tout d’abord : Les commissions constituées avec une représentation proportionnelle « au plus fort reste » : Le Conseil d’Administration du Centre communal d’action sociale, La Commission d’Appel d’Offre, La Commission de concession et Délégation du Service Public, La Commission consultative des services publics locaux. Le mode de représentation devait se traduire par une présence de notre liste dans chacune des ces instances dans la mesure où nous sommes la plus importante liste d’opposition … Mais M.
Pas moins de 83 délibérations étaient au menu de ce conseil communautaire d’installation, programmé ce jeudi 16 juillet à 10h, Salle Ravenne. Après l’installation des conseillers communautaires par le président sortant (111 personnes…), les deux candidats à la présidence : Quentin Guillemain puis Jean-Pierre Gorges se sont exprimés devant l’assemblée dans un climat de respect et d’écoute. L’intervention de Quentin est en ligne sur le site. L’élection des 15 vice-présidents a ensuite eu lieu, très bien organisée par les services de Chartres métropole afin que ce ne soit pas trop long tout en préservant la confidentialité du vote.
Un premier conseil municipal à l’ordre du jour étoffé. Traditionnellement, le 1er conseil municipal, dit « d’installation » se limite à l’élection du Maire et des Adjoints et à une ou deux autres délibérations… Le 27 mai, il en fût autrement en raison des circonstances et du temps déjà perdu depuis le 15 mars. Election du Maire, détermination du nombre d’adjoints (11, soit le maximum autorisé par la taille de la Ville) et élection des adjoints se sont déroulées selon les textes en vigueur et sans surprises.
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